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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.S. STEEL
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CS CONSTRUCTION SPECIALTIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CS CONSTRUCTION SPECIALTIES
C.S. STEEL S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1498479
Date de dépôt :
16/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/1998
CS CONSTRUCTION SPECIALTIES de C.S. STEEL

Présentation de la marque CS CONSTRUCTION SPECIALTIES

Déposée le 16 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) C.S. STEEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CS CONSTRUCTION SPECIALTIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.S. STEEL domicilié(e) Route de Fourges, 27620 GASNY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque CS CONSTRUCTION SPECIALTIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CS CONSTRUCTION SPECIALTIES est expirée depuis le 16 novembre 1998.

C.S. STEEL a également déposé les autres marques suivantes : PAN-O-MATIC , PEDITRED


C.S. STEEL S.A. (société anonyme) - Route de Fourges, 27620 GASNY. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17

Tous matériaux de construction et plus spécialement armatures et éléments métalliques pour la construction, grilles. Vasistas y compris ceux du type décoratif, destinés à être utilisés principalement sur la partie extérieure des bâtiments.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.