C/S STEEL & CIE S.A. (SOCIETE ANONYME) 22-24, RUE PAUL BERT - PUTEAUX (HAUTS-DE-SEINE).
Numéro de dépôt :
1148898
Date de dépôt :
11/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque DATASPHERE
Déposée le 11 avril 1980 par la Société Anonyme (SA) C/S STEEL & CIE22-24
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DATASPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) C/S STEEL & CIE22-24 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.
La marque DATASPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1148898.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DATASPHERE est expirée depuis le 11 avril 1990.
C/S STEEL & CIE S.A. (SOCIETE ANONYME) 22-24, RUE PAUL BERT - PUTEAUX (HAUTS-DE-SEINE). - France
CABINET BEAU DE LOMENIE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-07
TOUS MATERIAUX DE CONSTRUCTION;ARMATURES ET ELEMENTS METALLIQUES POUR LA CONSTRUCTION, GRILLES; VENTILATEURS ET DISPOSITIFS D'AERATION ET DE CONDITIONNEMENT D'AIR, VASISTAS Y COMPRIS CEUX DU TYPE DECORATIF DESTINES A ETRE UTILISES PRINCIPALEMENT SUR LA PARTIE EXTERIEURE DES BATIMENTS.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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