Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POWERSCAN
C/S STEEL & Cie, S.A. (société anonyme) Tour Anjou, 33, quai de Dion Bouton, 92000 PUTEAUX

Numéro de dépôt :
1272848
Date de dépôt :
16/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/1994

Présentation de la marque POWERSCAN

Déposée le 16 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) C/S STEEL & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POWERSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C/S STEEL & Cie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque POWERSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POWERSCAN est expirée depuis le 16 mai 1994.

C/S STEEL & Cie a également déposé les autres marques suivantes : SAFEWARE , POWERGUARD


C/S STEEL & Cie, S.A. (société anonyme) Tour Anjou, 33, quai de Dion Bouton, 92000 PUTEAUX - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-44

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques , photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage);appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;équipement pour le traitement de l'information;extincteurs; appareils destinés à la surveillance, au contrôle et à l'exploitation de réseaux électriques.