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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.S.P. DIFFUSION
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CLARISSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLARISSE
C.S.P. DIFFUSION société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95568191
Date de dépôt :
13/04/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
13/04/2015

Présentation de la marque CLARISSE

Déposée le 13 avril 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.S.P. DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « CLARISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.S.P. DIFFUSION domicilié(e) Z.I. de la Laye, Rue de Truchebanate,01100 ARBENT (dossier no 2297260) - 01100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 331 688 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX (dossier no 2297260) - 74008 - France.

La marque CLARISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLARISSE est expirée depuis le 13 avril 2015.


C.S.P. DIFFUSION société par actions simplifiée - Z.I. de la Laye, Rue de Truchebanate,01100 ARBENT (dossier no 2297260) - 01100 - France - SIREN 339331688


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, B.P 317,74008 ANNECY CEDEX (dossier no 2297260) - 74008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38

Inscription le 13 avril 2005 - Changement de nature juridique n°410838 - Publication au BOPI 2005-04-13

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2005 n°2297260 - Publication au BOPI 2005-09-19

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles; articles décoratifs pour la chevelure, épingles à cheveux, barrettes à cheveux, pinces à cheveux, bandeaux pour les cheveux, filets pour les cheveux