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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.S.I
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ENEOTEC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ENEOTEC
C.S.I, SAS

Numéro de dépôt :
3709353
Date de dépôt :
01/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2030
ENEOTEC de C.S.I

Présentation de la marque ENEOTEC

Déposée le 1 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.S.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENEOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-10 du 12 mars 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.S.I domicilié(e) RUE DU FOSSE ROGER - 76800 - SAINT-ETIENNE-DU ROUVRAY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme ETIENNE KARINE domicilié(e) 18 RUE FELIX MANGINI, CS 99172 - 69263 - LYON CEDEX 09 - France.

La marque ENEOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3709353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENEOTEC arrivera à expiration en date du 1 février 2030.

C.S.I a également déposé les autres marques suivantes : C.S.I. , ENEOTECH , ENEOLYS ENERGIE & ENVIRONNEMENT , ENEOLIS


C.S.I, SAS - RUE DU FOSSE ROGER - 76800 - SAINT-ETIENNE-DU ROUVRAY - France


FIDAL, Mme ETIENNE KARINE - 18 RUE FELIX MANGINI, CS 99172 - 69263 - LYON CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Inscription le 29 mars 2019 - Changement de nom, de dénomination n°753044 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-03-29

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2020 n°2737337 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-23

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.