Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVELINE
C.S.F. s.a.r.l.

Numéro de dépôt :
1477813
Date de dépôt :
09/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/1997

Présentation de la marque PAVELINE

Déposée le 9 décembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.S.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAVELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.S.F domicilié(e) 4, rue du Marché Ordener, 75018 PARIS. - France.

La marque PAVELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVELINE est expirée depuis le 9 décembre 1997.

C.S.F a également déposé les autres marques suivantes : Ma Pom' , AUX MILLE BOUQUETS , QUICROC , EGLINE , Kiwi 4 Kids , P'tites bananes


C.S.F. s.a.r.l. - 4, rue du Marché Ordener, 75018 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53

Viandes, volailles, gibiers, poissons extraits de viandes, pâtes farcies, fruits et légumes conservés, gelées, confitures, oeufs, lait, quenelles, produits laitiers, huiles, graisses sauces, conserves café, thé, cacao, sucres, riz, farines, préparations faites de céréales, pain patisseries, glaces, miel, levures, sel sauces, épices

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.