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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.S.F
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Ma Pom'
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ma Pom'
C.S.F. société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3433913
Date de dépôt :
09/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2016
Ma Pom\' de C.S.F

Présentation de la marque Ma Pom'

Déposée le 9 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.S.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ma Pom' »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.S.F domicilié(e) ZI, Route de Paris,14120 MONDEVILLE - 14120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 283 752 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ma Pom' est expirée depuis le 9 juin 2016.

C.S.F a également déposé les autres marques suivantes : AUX MILLE BOUQUETS , PAVELINE , QUICROC , EGLINE , Kiwi 4 Kids , P'tites bananes


C.S.F. société par actions simplifiée - ZI, Route de Paris,14120 MONDEVILLE - 14120 - France - SIREN 440283752


Novagraaf France - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni transformés, ni préparés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.