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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.S.F
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AUX MILLE BOUQUETS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AUX MILLE BOUQUETS
C.S.F., société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3526131
Date de dépôt :
21/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2027
AUX MILLE BOUQUETS de C.S.F

Présentation de la marque AUX MILLE BOUQUETS

Déposée le 21 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.S.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUX MILLE BOUQUETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-44 du 2 novembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.S.F domicilié(e) Route de Paris, Zone Industrielle - 14120 - MONDEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 283 752 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque AUX MILLE BOUQUETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3526131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUX MILLE BOUQUETS arrivera à expiration en date du 21 septembre 2027.

C.S.F a également déposé les autres marques suivantes : Ma Pom' , PAVELINE , QUICROC , EGLINE , Kiwi 4 Kids , P'tites bananes


C.S.F., société par actions simplifiée - Route de Paris, Zone Industrielle - 14120 - MONDEVILLE - France - SIREN 440283752


Novagraaf France, SA, Mme DOUHAIRE Armelle - 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2017 n°2659202 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-14

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.