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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.S.D. - CORSE SUD DISTILLERIE
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TIOPULA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIOPULA
C.S.D. - CORSE SUD DISTILLERIE Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99771222
Date de dépôt :
21/01/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/2009

Présentation de la marque TIOPULA

Déposée le 21 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.S.D. - CORSE SUD DISTILLERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TIOPULA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.S.D. - CORSE SUD DISTILLERIE domicilié(e) LA PORETTA, 20137 PORTO VECCHIO, CORSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 786 372 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque TIOPULA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIOPULA est expirée depuis le 21 janvier 2009.

C.S.D. - CORSE SUD DISTILLERIE a également déposé les autres marques suivantes : MANNARINI-KINACAP , ALIMELLINA , CAP'ORU , KINACAP , MADREPERLA , JEAN MANNARINI , CAP'AMARI , MURTELLINA , CAP'AMARU


C.S.D. - CORSE SUD DISTILLERIE Société à responsabilité limitée - LA PORETTA, 20137 PORTO VECCHIO, CORSE - France - SIREN 350786372


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - France


Inscription le 25 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°407201 - Publication au BOPI 2005-01-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).