Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOP ROUILLE 2000 SOUDEX CS
C.S. COLLES SOUDEX (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1488518
Date de dépôt :
08/09/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/09/1998
STOP ROUILLE 2000 SOUDEX CS de C.S. COLLES SOUDEX

Présentation de la marque STOP ROUILLE 2000 SOUDEX CS

Déposée le 8 septembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.S. COLLES SOUDEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STOP ROUILLE 2000 SOUDEX CS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.S. COLLES SOUDEX domicilié(e) 51, avenue de Bèchevret, 91790 BOISSY-SOUS-SAINT YON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. André MAIER - France.

La marque STOP ROUILLE 2000 SOUDEX CS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1488518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOP ROUILLE 2000 SOUDEX CS est expirée depuis le 8 septembre 1998.


C.S. COLLES SOUDEX (S.A.R.L.) - 51, avenue de Bèchevret, 91790 BOISSY-SOUS-SAINT YON. - France


M. André MAIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

- Préservatifs contre la rouille: produit chimique destiné à annihiler la rouille.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).