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Marques déposées par la société C.S.C
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ZAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ZAL
C.S.C.

Numéro de dépôt :
1265525
Date de dépôt :
16/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/2004

Présentation de la marque ZAL

Déposée le 16 mars 1984 par la société C.S.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société C.S.C domicilié(e) 39 Avenue des Gobelins, 75013 PARIS (dossier no 2031051) - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 047 505 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2031051) - France.

La marque ZAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZAL est expirée depuis le 16 mars 2004.

C.S.C a également déposé les autres marques suivantes : SECURUS , LES JARDINS DE MOUGINS , REALYZE


C.S.C. - 39 Avenue des Gobelins, 75013 PARIS (dossier no 2031051) - France - SIREN 662047505


NONY & ASSOCIES - (dossier no 2031051) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-34

Renouvellement sans limitation le 15 mars 1994 n°2031051 - Publication au BOPI 1994-03-15

Inscription le 14 mars 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°170665 - Publication au BOPI 1994-03-14

Inscription le 14 mars 1994 - Transmission de propriété n°170664 - Publication au BOPI 1994-03-14

Inscription le 14 mars 1994 - Transmission de propriété n°170663 - Publication au BOPI 1994-03-14

Inscription le 14 mars 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°170662 - Publication au BOPI 1994-03-14

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