Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EOLANE
C.R.S. EMBALLAGES SARL

Numéro de dépôt :
3103649
Date de dépôt :
05/06/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/2011
EOLANE de C.R.S. EMBALLAGES

Présentation de la marque EOLANE

Déposée le 5 juin 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.R.S. EMBALLAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EOLANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-28 du 13 juillet 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.R.S. EMBALLAGES domicilié(e) Zone industrielle Nord, Route d'Agen, 32000 AUCH - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 907 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE - France.

La marque EOLANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EOLANE est expirée depuis le 5 juin 2011.


C.R.S. EMBALLAGES SARL - Zone industrielle Nord, Route d'Agen, 32000 AUCH - France - SIREN 388907842


CABINET DELHAYE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-45

Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28

Machines d'emballage. Machines pour l'emballage du pain. Machines pour l'empaquetage. Machines à envelopper. Emballage en carton ou en papier. Boites en carton ou en papier. Cartonnages. Tubes en carton. Papier d'emballage. Feuilles d'emballage, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.