Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRS EMBALLAGES
C.R.S EMBALLAGES S.A.R.L, Zone industrielle Nord

Numéro de dépôt :
3110844
Date de dépôt :
11/07/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/07/2011
CRS EMBALLAGES de C.R.S EMBALLAGES Zone industrielle Nord

Présentation de la marque CRS EMBALLAGES

Déposée le 11 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.R.S EMBALLAGES Zone industrielle Nord auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CRS EMBALLAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.R.S EMBALLAGES Zone industrielle Nord domicilié(e) Route d'Agen, 32000 AUCH - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 907 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE - France.

La marque CRS EMBALLAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110844.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRS EMBALLAGES est expirée depuis le 11 juillet 2011.


C.R.S EMBALLAGES S.A.R.L, Zone industrielle Nord - Route d'Agen, 32000 AUCH - France - SIREN 388907842


Cabinet DELHAYE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Machines et machines-outils d'emballage ; machines et machines-outils pour l'empaquetage. Emballages en papier et/ou en carton. Boîtes en papier et/ou en carton. Sacs (sachets, enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières plastiques et/ou en papier. Pellicules en matières plastiques pour l'emballage. Film étirable. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie). Produits en matières plastiques mi-ouvrées. Matières d'emballage en plastiques, en polystyrènes. Récipient d'emballage en matières plastiques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.