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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.R.P
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ARTELUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTELUX
C.R.P. SA

Numéro de dépôt :
94522644
Date de dépôt :
30/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2004

Présentation de la marque ARTELUX

Déposée le 30 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) C.R.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTELUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.R.P domicilié(e) Lieu dit Palisse, 19360 MALEMORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 720 577 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté C R P - France.

La marque ARTELUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTELUX est expirée depuis le 30 mai 2004.

C.R.P a également déposé les autres marques suivantes : QUARTZO , BRUMAT. BP , CRP , HD HAUTE DURABILITE , URBANO , ARTECNO


C.R.P. SA - Lieu dit Palisse, 19360 MALEMORT - France - SIREN 675720577


Sté C R P - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-01

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Mobilier urbain de construction totale ou partielle en métal luminaires urbains mobilier urbain en béton et pierre naturelle

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.