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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.R.P
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ARTECNO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTECNO
C.R.P. SA

Numéro de dépôt :
93487205
Date de dépôt :
07/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2013

Présentation de la marque ARTECNO

Déposée le 7 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) C.R.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTECNO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.R.P domicilié(e) Cidex 76 B, rue Honoré de Balzac,19360 MALEMORT (dossier no 2249197) - 19360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 720 577 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C.R.P. SA domicilié(e) Cidex 76 B,19360 MALEMORT (dossier no 2249197) - 19360 - France.

La marque ARTECNO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTECNO est expirée depuis le 11 septembre 2013.

C.R.P a également déposé les autres marques suivantes : QUARTZO , BRUMAT. BP , CRP , HD HAUTE DURABILITE , URBANO , ARTELUX


C.R.P. SA - Cidex 76 B, rue Honoré de Balzac,19360 MALEMORT (dossier no 2249197) - 19360 - France - SIREN 675720577


C.R.P. SA - Cidex 76 B,19360 MALEMORT (dossier no 2249197) - 19360 - France


Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2003 n°2249197 - Publication au BOPI 2003-09-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Pavés, dalles, bordures, caniveaux, mobilier urbain, éléments de façade, non métalliques

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.