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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C R O U Z E T
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MONECAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONECAM
C R O U Z E T, société anonyme française

Numéro de dépôt :
1348932
Date de dépôt :
02/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/1996

Présentation de la marque MONECAM

Déposée le 2 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) C R O U Z E T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONECAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C R O U Z E T domicilié(e) 128, avenue de la République, 75011 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT BLOCH - France.

La marque MONECAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONECAM est expirée depuis le 2 avril 1996.


C R O U Z E T, société anonyme française - 128, avenue de la République, 75011 PARIS. - France


ROBERT BLOCH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Inscription le 8 avril 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°171146 - Publication au BOPI 1994-04-08

Inscription le 1 avril 1994 - Transmission de propriété n°171058 - Publication au BOPI 1994-04-01

Inscription le 1 avril 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°171057 - Publication au BOPI 1994-04-01

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