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Marques déposées par monsieur C R NOVABRESSE
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Colégram
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Colégram
M C R NOVABRESSE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99822359
Date de dépôt :
29/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2009

Présentation de la marque Colégram

Déposée le 29 octobre 1999 par monsieur C R NOVABRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Colégram » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-51 du 17 décembre 1999.

Le déposant est monsieur C R NOVABRESSE domicilié(e) 15, Avenue des Tilleuls, 71500 LOUHANS, No SIRET 401 653 589 00028 - APE 174 A - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M C R NOVABRESSE - France.

La marque Colégram a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Colégram est expirée depuis le 29 octobre 2009.


M C R NOVABRESSE (S.A.R.L.) - 15, Avenue des Tilleuls, 71500 LOUHANS, No SIRET 401 653 589 00028 - APE 174 A - France


M C R NOVABRESSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes : couvertures de lit et de table linge de bain - linge de lit linge de maison - linge de table (en matière textile). Serviettes de toilette. Couvertures de voyage. Rideaux en matières textiles. Stores en matières textiles. Tentures murales en matières textiles non tissés (textiles).