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Marques déposées par C.R.J.A. SUD-OUEST
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OPERATION SOURIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPERATION SOURIRE
C.R.J.A. SUD-OUEST

Numéro de dépôt :
1112118
Date de dépôt :
23/06/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Bordeaux

Présentation de la marque OPERATION SOURIRE

Déposée le 23 juin 1978 par C.R.J.A. SUD-OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bordeaux), la marque française « OPERATION SOURIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.R.J.A. SUD-OUEST domicilié(e) (Centre régional des Jeunes Agriculteurs) - Syndicat Professionnel Loi du 25 Février 1927 - 13, rue Foy - 33082 - BORDEAUX-CEDEX - France.

La marque OPERATION SOURIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1112118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 33

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque OPERATION SOURIRE est expirée depuis le 23 juin 1988.


C.R.J.A. SUD-OUEST - (Centre régional des Jeunes Agriculteurs) - Syndicat Professionnel Loi du 25 Février 1927 - 13, rue Foy - 33082 - BORDEAUX-CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-020

Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés et séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait, et autres produits laitier, huiles et graisses comestibles, miel, sirop de mélasse.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans les autres classes, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles.Vins, spiritueux et liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.