Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCEDIQUE
C.R.I.F.I.C. (Centre de Recherche, Innovation, Formation pour Ingénieurs et Cadres) (Association loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1375551
Date de dépôt :
31/01/1986
Lieu de dépôt :
Date d'expiration :
31/01/1996

Présentation de la marque PROCEDIQUE

Déposée le 31 janvier 1986 par l'association loi 1901 C.R.I.F.I.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (), la marque française « PROCEDIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 C.R.I.F.I.C domicilié(e) 1, rue Grandville, 54042 NANCY Cedex. - France.

La marque PROCEDIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCEDIQUE est expirée depuis le 31 janvier 1996.


C.R.I.F.I.C. (Centre de Recherche, Innovation, Formation pour Ingénieurs et Cadres) (Association loi de 1901) - 1, rue Grandville, 54042 NANCY Cedex. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Ensemble des connaissances nécessaires pour concevoir, analyser, développer, construire et faire fonctionner d'une manière optimale les procédés dans lesquels la matière change - de forme, d'état d'agrégation ou de dispersion - d'état physique ou de propriétés physico-chimiques - de nature chimique - ceci avec la finalité de satisfaire des besoins socio-économiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.