Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERBOCOD
C.R.I. Communication - Recherche - Information (SARL)

Numéro de dépôt :
95588201
Date de dépôt :
15/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2005

Présentation de la marque CERBOCOD

Déposée le 15 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.R.I. Communication - Recherche - Information auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERBOCOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.R.I. Communication - Recherche - Information domicilié(e) 41 avenue du Lac, 21000 DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 221 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU - France.

La marque CERBOCOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERBOCOD est expirée depuis le 15 septembre 2005.


C.R.I. Communication - Recherche - Information (SARL) - 41 avenue du Lac, 21000 DIJON - France - SIREN 378221279


CABINET CLAUDE GUIU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-13

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Enveloppes (papeterie); papier, carton à savoir, écritaux en papier et carton, étiquettes non en tissu; papeterie; sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en matière plastique; sceaux (cachets); timbres (cachets)