ROUTE EUROPEENNE DES SENS AUTHENTIQUES CORSICA DI I SENSI PASSEPORT CULTUREL ARTISANAL GASTRONOMIQUE FERMIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROUTE EUROPEENNE DES SENS AUTHENTIQUES CORSICA DI I SENSI PASSEPORT CULTUREL ARTISANAL GASTRONOMIQUE FERMIER
C.R.E.P.A.C
Numéro de dépôt :
3064051
Date de dépôt :
13/11/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2010
Présentation de la marque ROUTE EUROPEENNE DES SENS AUTHENTIQUES CORSICA DI I SENSI PASSEPORT CULTUREL ARTISANAL GASTRONOMIQUE FERMIER
Déposée le 13 novembre 2000 par C.R.E.P.A.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ROUTE EUROPEENNE DES SENS AUTHENTIQUES CORSICA DI I SENSI PASSEPORT CULTUREL ARTISANAL GASTRONOMIQUE FERMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-51 du 22 décembre 2000.
Le déposant est C.R.E.P.A.C, domicilié(e) Comité Régional d'Expansion et de Promotion Agricole de la Corse, Maison de l'agriculture, 19, Av. Noël Franchini BP 913, 20700 AJACCIO CEDEX 9 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAÏTUCOLI Paul Joseph - France.
La marque ROUTE EUROPEENNE DES SENS AUTHENTIQUES CORSICA DI I SENSI PASSEPORT CULTUREL ARTISANAL GASTRONOMIQUE FERMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064051.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUTE EUROPEENNE DES SENS AUTHENTIQUES CORSICA DI I SENSI PASSEPORT CULTUREL ARTISANAL GASTRONOMIQUE FERMIER est expirée depuis le 13 novembre 2010.
C.R.E.P.A.C - Comité Régional d'Expansion et de Promotion Agricole de la Corse, Maison de l'agriculture, 19, Av. Noël Franchini BP 913, 20700 AJACCIO CEDEX 9 - France
CAÏTUCOLI Paul Joseph - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26
Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51
Produits agroalimentaires corses, à savoir : charcuterie fermière, fromage fermier bénéficiant de l'appellation d'origine protégée brocciu ou brocciu corse, miel, confiture, confiserie, produits alimentaires à base de châtaignes, huile d'olive, viandes conserves à base de : charcuterie et/ou légumes et/ou viandes et/ou poissons et/ou fruits, boissons non alcooliques, boissons alcooliques à l'exception des vins, spiritueux, biscuiterie Promotion de produits gastronomiques corses. Promotion de produits fermiers corses, Promotion de produits artisanaux corses. Promotion de produits culturels corses
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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