Déposée le 7 avril 1986 par la société étrangère C.R.C. INDUSTRIES EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ELECTROFUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère C.R.C. INDUSTRIES EUROPE domicilié(e) 1 Touwslagerstraat - 9240 - ZELE - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BAP IP BVBA – Brantsandpatents, M. Bourgeois Christoph domicilié(e) 24 Pauline Van Pottelsberghelaan - 9051 - SINT-DENIJS-WESTREM - Belgique.
La marque ELECTROFUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ELECTROFUGE arrivera à expiration en date du 7 avril 2026.
C.R.C. INDUSTRIES EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : KF , ETAMAG , KF
C.R.C. INDUSTRIES EUROPE, société de droit belge - 1 Touwslagerstraat - 9240 - ZELE - Belgique
BAP IP BVBA – Brantsandpatents, M. Bourgeois Christoph - 24 Pauline Van Pottelsberghelaan - 9051 - SINT-DENIJS-WESTREM - Belgique
Renouvellement sans limitation n°2065157 - Publication au BOPI 1996-16
Renouvellement sans limitation le 13 avril 2006 n°2312648 - Publication au BOPI 2006-04-13
Inscription le 29 avril 1994 - Transmission de propriété n°171957 - Publication au BOPI 1994-04-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38
Inscription le 13 juin 2007 - Changement de dénomination n°455786 - Publication au BOPI 2007-06-13
Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187380 - Publication au BOPI 1995-07-10
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2016 n°2608591 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-01-29
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour les moteurs) et matières éclairantes;chandelles, bougies, veilleuses et mèches.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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