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Marques déposées par C.R.C. INDUSTRIES EUROPE (société Belge
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RUSTARYL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RUSTARYL
C.R.C. INDUSTRIES EUROPE (société Belge)

Numéro de dépôt :
1506396
Date de dépôt :
30/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/2008

Présentation de la marque RUSTARYL

Déposée le 30 décembre 1988 par C.R.C. INDUSTRIES EUROPE (société Belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUSTARYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.R.C. INDUSTRIES EUROPE (société Belge), domicilié(e) TOUWSLAGERSTRAAT 1, B-9240 ZELE, BELGIQUE (dossier no 2129786) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2129786) - France.

La marque RUSTARYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1506396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUSTARYL est expirée depuis le 30 décembre 2008.

C.R.C. INDUSTRIES EUROPE (société Belge a également déposé les autres marques suivantes : KF INFORMATIQUE , (Marque figurative) , (Marque figurative)


C.R.C. INDUSTRIES EUROPE (société Belge) - TOUWSLAGERSTRAAT 1, B-9240 ZELE, BELGIQUE (dossier no 2129786) - France


cabinet beau de loménie - (dossier no 2129786) - France


Renouvellement sans limitation le 4 novembre 1998 n°2129786 - Publication au BOPI 1998-11-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24

Inscription le 13 juin 2007 - Changement de dénomination n°455786 - Publication au BOPI 2007-06-13

Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187380 - Publication au BOPI 1995-07-10

Inscription le 29 avril 1994 - Transmission de propriété n°171957 - Publication au BOPI 1994-04-29

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.