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Marques déposées par C.R.C. INDUSTRIES EUROPE (Société Belge
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
C.R.C. INDUSTRIES EUROPE (Société Belge)

Numéro de dépôt :
1578695
Date de dépôt :
05/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2010
Marque figurative de C.R.C. INDUSTRIES EUROPE (Société Belge

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 mars 1990 par C.R.C. INDUSTRIES EUROPE (Société Belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.R.C. INDUSTRIES EUROPE (Société Belge), domicilié(e) Touwslagerstraat 1, B- 9240 ZELE, BELGIQUE (dossier no 2158542) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2158542) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578695.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 04

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 5 mars 2010.

C.R.C. INDUSTRIES EUROPE (Société Belge a également déposé les autres marques suivantes : RUSTARYL , KF INFORMATIQUE , (Marque figurative)


C.R.C. INDUSTRIES EUROPE (Société Belge) - Touwslagerstraat 1, B- 9240 ZELE, BELGIQUE (dossier no 2158542) - France


cabinet beau de loménie - (dossier no 2158542) - France


Renouvellement sans limitation le 3 décembre 1999 n°2158542 - Publication au BOPI 1999-12-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32

Inscription le 13 juin 2007 - Changement de dénomination n°455786 - Publication au BOPI 2007-06-13

Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187380 - Publication au BOPI 1995-07-10

Inscription le 29 avril 1994 - Transmission de propriété n°171957 - Publication au BOPI 1994-04-29

Produits dégrippants pour toutes pièces métalliques.Préservatifs contre la rouille; lubrifiants

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.