Déposée le 15 septembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.R.2.B. FINANCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CALORIES PIECES »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.R.2.B. FINANCES domicilié(e) 82 Quai Commandant Lherminier,42300 ROANNE - 42300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 863 842 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALIX-BOUFFERET-LE GAILLARD domicilié(e) 66 Rue Chevreul,69007 LYON - 69007 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALIX-BOUFFERET-LE GAILLARD - 66 Rue Chevreul,69007 LYON - 69007 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-08
Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43
Inscription le 25 juin 2009 - Concession de licence n°500682 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-25
Inscription le 21 mars 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°545489 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-21
Inscription le 6 août 2013 - Transmission totale de propriété n°606067 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-06
Inscription le 6 août 2013 - Résiliation de licence n°606068 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-06
Appareils ou installations de climatisation ;
Service d'approvisionnement (achat d'appareils ménagers de production d'eau chaude, de chauffage, de géothermie et de solaire et fonctionnant au fioul, bois, gaz, électricité et aux énergies renouvelables pour d'autres entreprises). Vente au détail d'appareils ménagers de production d'eau chaude, de chauffage, de géothermie et de solaire et fonctionnant au fioul, bois, gaz, électricité et aux énergies renouvelables ;
Travaux de plomberie et d'électricité en bâtiment. Installation, réparation, maintenance d'appareils ménagers de production d'eau chaude, de chauffage, de géothermie et de solaire et fonctionnant au fioul, bois, gaz, électricité et aux énergies renouvelables.
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