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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.Q.F.D
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LE TAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TAP
SARL C.Q.F.D

Numéro de dépôt :
3074506
Date de dépôt :
26/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2010

Présentation de la marque LE TAP

Déposée le 26 décembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.Q.F.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.Q.F.D domicilié(e) PLEIN SUD ENTREPRISES. - E.E.M., 66600 RIVESALTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 595 993 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CQFD - France.

La marque LE TAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TAP est expirée depuis le 26 décembre 2010.

C.Q.F.D a également déposé les autres marques suivantes : LES NOUVEAUX DIRIGEANTS . C.Q.F.D. , PROFIL DISCOUNT , MOBIMOD , ACCROCH'TOUT , TRETIX + , CQFD VIDEO , TRETIX +


SARL C.Q.F.D - PLEIN SUD ENTREPRISES. - E.E.M., 66600 RIVESALTES - France - SIREN 420595993


CQFD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-23

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Bouchon en liège ou en matière plastique Bouchon en caoutchouc Capsule de bouchage métalique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.