Déposée le 23 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.Q.F.D.s
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « CQFD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-05 du 30 janvier 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.Q.F.D.s domicilié(e) Route de Ravel,69440 SAINT LAURENT D'AGNY - 69440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 964 047 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10, rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.
La marque CQFD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264486.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CQFD est expirée depuis le 23 décembre 2013.
C.Q.F.D. (Société par Actions Simplifiée) - Route de Ravel,69440 SAINT LAURENT D'AGNY - 69440 - France - SIREN 408964047
CABINET NUSS - 10, rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-22
Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de constructions métalliques, tôles, moulures et profilés métalliques, plinthes métalliques, clôtures métalliques, cloisons métalliques, grilles métalliques, barreaux et volutes métalliques, portails métalliques, volets, portes et fenêtres métalliques, boîtes aux lettres métalliques, châssis et cadres de portes et fenêtres métalliques, échelles, échafaudages métalliques, crémaillères, marches d'escaliers métalliques, marchepieds et nez métalliques, seuils métalliques, escaliers métalliques, lambris et lattes métalliques, marquises métalliques, corniches et cornières métalliques, patères métalliques, pour vêtements, tubes, toits et toiles métalliques, tuyaux métalliques, quincaillerie métallique ; crochets (quincaillerie métallique), étançons métalliques, établis métalliques, ferrures et garnitures de portes et de fenêtres, garnitures de meubles métalliques ; cloches, clochettes. Matériaux de constructions non métalliques, moulures et profilés non métalliques, plinthes non métalliques, clôtures non métalliques, cloisons non métalliques, grilles non métalliques, barreaux et volutes non métalliques, portails non métalliques, volets, portes et fenêtres non métalliques, boîtes aux lettres non métalliques, châssis et cadres de portes et fenêtres non métalliques ; échelles, échafaudages non métalliques, marches d'escaliers non métalliques, marchepieds et nez non métalliques, seuils non métalliques, escaliers non métalliques, lambris et lattes non métalliques, marquises non métalliques, corniches et cornières non métalliques, patères non métalliques pour vêtements, tubes, toits et toiles non métalliques ; étançons non métalliques, panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques non métalliques, baguettes en bois, bois mi-ouvré, bois façonnés, bois de placage. Meubles, tableaux d'affichage, baguettes et moulures d'encadrement, rayonnages, étagères, présentoirs, échelles et échafaudages en bois ou en matière plastique, établis non métalliques, garnitures de fenêtres et de portes non métalliques, finitions en matière plastique pour meubles, garnitures pour meubles non métalliques, tréteaux (mobiliers).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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