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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C'PROP
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C'TEMPORAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'TEMPORAIRE
C'PROP SA

Numéro de dépôt :
92429612
Date de dépôt :
23/07/1992
Lieu de dépôt :
PONTOISE
Date d'expiration :
23/07/2002

Présentation de la marque C'TEMPORAIRE

Déposée le 23 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) C'PROP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PONTOISE), la marque française « C'TEMPORAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C'PROP domicilié(e) Rue de l'Eclipse - BP 8266, 95081 CERGY PONTOISE Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître BEAL CABINET FIDAL - France.

La marque C'TEMPORAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'TEMPORAIRE est expirée depuis le 23 juillet 2002.

C'PROP a également déposé les autres marques suivantes : C'VEILLE , C'RAPID , C'VEIL , CHAQUE JOUR C'PROP , C'VERT , C'VERT PAYSAGE


C'PROP SA - Rue de l'Eclipse - BP 8266, 95081 CERGY PONTOISE Cédex - France


Maître BEAL CABINET FIDAL - France


Inscription le 9 avril 1996 - Transmission de propriété n°199835 - Publication au BOPI 1996-04-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

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