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Marques déposées par l'association loi 1901 C' POSSIBLE
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C'POSSIBLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

C'POSSIBLE
C' POSSIBLE, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 modifiée

Numéro de dépôt :
3589550
Date de dépôt :
21/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2028
C\'POSSIBLE de C\' POSSIBLE

Présentation de la marque C'POSSIBLE

Déposée le 21 juillet 2008 par l'association loi 1901 C' POSSIBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'POSSIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-35 du 29 août 2008.

Le déposant est l'association loi 1901 C' POSSIBLE domicilié(e) 12 avenue de Lowendal - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fidal, M. BOUTRON PHILIPPE domicilié(e) 4-6 Avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.

La marque C'POSSIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3589550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C'POSSIBLE arrivera à expiration en date du 21 juillet 2028.

C' POSSIBLE a également déposé les autres marques suivantes : ASSOCIATION C' POSSIBLE


C' POSSIBLE, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 modifiée - 12 avenue de Lowendal - 75007 - PARIS - France


Fidal, M. BOUTRON PHILIPPE - 4-6 Avenue d'Alsace - 92982 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2018 n°2685454 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-22

Services d'aide et assistance financières, dans le domaine de l'insertion ; mécénat et parrainage financiers, dans le domaine de l'aide aux personnes.

Services d'éducation, de formation et divertissement ; activités culturelles, sportives et sociales ; services d'aide et assistance par l'éducation, la culture et l'instruction, dans le domaine de l'insertion ; mécénat et parrainage culturels et éducatifs, dans le domaine de l'aide aux personnes.