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Marques déposées par C'POSSIBLE
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ASSOCIATION C' POSSIBLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ASSOCIATION C' POSSIBLE
C'POSSIBLE, Association 1901

Numéro de dépôt :
3776020
Date de dépôt :
21/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2030
ASSOCIATION C\' POSSIBLE de C\'POSSIBLE

Présentation de la marque ASSOCIATION C' POSSIBLE

Déposée le 21 octobre 2010 par C'POSSIBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSOCIATION C' POSSIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est C'POSSIBLE, Association 1901 domicilié(e) 12 avenue de Lowendal, 75007 Paris - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme JOUVEN Caroline domicilié(e) 4-6 avenue d'Alsace, 92982 Paris la Défense Cedex - France.

La marque ASSOCIATION C' POSSIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASSOCIATION C' POSSIBLE arrivera à expiration en date du 21 octobre 2030.

C'POSSIBLE a également déposé les autres marques suivantes : C'POSSIBLE


C'POSSIBLE, Association 1901 - 12 avenue de Lowendal, 75007 Paris - France


FIDAL, Mme JOUVEN Caroline - 4-6 avenue d'Alsace, 92982 Paris la Défense Cedex - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2020 n°2758285 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-09-02

Services d'aide et assistance financières, dans le domaine de l'insertion ; mécénat et parrainage financiers, dans le domaine de l'aide aux personnes.

Services d'éducation, de formation et divertissement ; activités culturelles, sportives et sociales ; services d'aide et assistance par l'éducation, la culture et l'instruction, dans le domaine de l'insertion ; mécénat et parrainage culturels et éducatifs, dans le domaine de l'aide aux personnes.