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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.PINNA
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CAPACITY ACTIVITE PHYSIQUE ADAPTEE.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPACITY ACTIVITE PHYSIQUE ADAPTEE.
SARL C.PINNA, SARL

Numéro de dépôt :
4080709
Date de dépôt :
01/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/04/2024
CAPACITY ACTIVITE PHYSIQUE ADAPTEE. de C.PINNA

Présentation de la marque CAPACITY ACTIVITE PHYSIQUE ADAPTEE.

Déposée par voie électronique le 1 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.PINNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPACITY ACTIVITE PHYSIQUE ADAPTEE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.PINNA domicilié(e) LE ROYAL BAY, 51 AVENUE DU MONT ALBAN - 06300 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL C.PINNA, M. Christophe PINNA domicilié(e) LE ROYAL BAY, 51 AVENUE DU MONT ALBAN - 06300 - NICE - France.

La marque CAPACITY ACTIVITE PHYSIQUE ADAPTEE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080709.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPACITY ACTIVITE PHYSIQUE ADAPTEE. est expirée depuis le 1 avril 2024.

C.PINNA a également déposé les autres marques suivantes : CAPACITY


SARL C.PINNA, SARL - LE ROYAL BAY, 51 AVENUE DU MONT ALBAN - 06300 - NICE - France


SARL C.PINNA, M. Christophe PINNA - LE ROYAL BAY, 51 AVENUE DU MONT ALBAN - 06300 - NICE - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles.