POMME DE TERRE DE PAYS CONSOMMATION

C. PERRIOL SARL

Présentation de la marque POMME DE TERRE DE PAYS CONSOMMATION

Déposée le 23 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C. PERRIOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POMME DE TERRE DE PAYS CONSOMMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C. PERRIOL domicilié(e) AXE 7, Les Marrons,26140 ALBON - 26140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 920 443 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS C PERRIOL domicilié(e) AXE 7, Les Marrons,26140 ALBON - 26140 - France.

La marque POMME DE TERRE DE PAYS CONSOMMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMME DE TERRE DE PAYS CONSOMMATION est expirée depuis le 23 juillet 2014.

C. PERRIOL a également déposé les autres marques suivantes : le carré de pommes de terre , LA POMME DE TERRE AU COEUR DU POTAGER , LA DELIKATESSE DE SUD RHONE-ALPES , LA POMME DE TERRE AU COEUR DU POTAGER , POMME DE TERRE DE PAYS CONSOMMATION , LE CARRE DE POMMES DE TERRE , LES TERROIRS SEMENCES DE POMMES DE TERRE , PLUS PROCHE DE LA NATURE SEMENCE NON TRAITEE, POTAGER RESPECTE