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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C. PERRIOL
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PLUS PROCHE DE LA NATURE SEMENCE NON TRAITEE, POTAGER RESPECTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PLUS PROCHE DE LA NATURE SEMENCE NON TRAITEE, POTAGER RESPECTE
C. PERRIOL SARL

Numéro de dépôt :
3526691
Date de dépôt :
24/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2017
PLUS PROCHE DE LA NATURE SEMENCE NON TRAITEE, POTAGER RESPECTE de C. PERRIOL

Présentation de la marque PLUS PROCHE DE LA NATURE SEMENCE NON TRAITEE, POTAGER RESPECTE

Déposée le 24 septembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C. PERRIOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLUS PROCHE DE LA NATURE SEMENCE NON TRAITEE, POTAGER RESPECTE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C. PERRIOL domicilié(e) AXE 7 LES MARRONS,26140 ALBON - 26140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 920 443 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C. PERRIOL domicilié(e) AXE 7 LES MARRONS,26140 ALBON - 26140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLUS PROCHE DE LA NATURE SEMENCE NON TRAITEE, POTAGER RESPECTE est expirée depuis le 24 septembre 2017.

C. PERRIOL a également déposé les autres marques suivantes : le carré de pommes de terre , LA POMME DE TERRE AU COEUR DU POTAGER , LA DELIKATESSE DE SUD RHONE-ALPES , LA POMME DE TERRE AU COEUR DU POTAGER , POMME DE TERRE DE PAYS CONSOMMATION , POMME DE TERRE DE PAYS CONSOMMATION , LE CARRE DE POMMES DE TERRE , LES TERROIRS SEMENCES DE POMMES DE TERRE


C. PERRIOL SARL - AXE 7 LES MARRONS,26140 ALBON - 26140 - France - SIREN 335920443


C. PERRIOL - AXE 7 LES MARRONS,26140 ALBON - 26140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; plantes ; plants.