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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C. PERRIOL
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LES TERROIRS SEMENCES DE POMMES DE TERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TERROIRS SEMENCES DE POMMES DE TERRE
C. PERRIOL S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96634371
Date de dépôt :
09/07/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/2006

Présentation de la marque LES TERROIRS SEMENCES DE POMMES DE TERRE

Déposée le 9 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C. PERRIOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES TERROIRS SEMENCES DE POMMES DE TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C. PERRIOL domicilié(e) 74, route du Grand Pont, 07300 ST JEAN DE MUZOLS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 920 443 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L C. PERRIOL Chez Ramberfruits - France.

La marque LES TERROIRS SEMENCES DE POMMES DE TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634371.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TERROIRS SEMENCES DE POMMES DE TERRE est expirée depuis le 9 juillet 2006.

C. PERRIOL a également déposé les autres marques suivantes : le carré de pommes de terre , LA POMME DE TERRE AU COEUR DU POTAGER , LA DELIKATESSE DE SUD RHONE-ALPES , LA POMME DE TERRE AU COEUR DU POTAGER , POMME DE TERRE DE PAYS CONSOMMATION , POMME DE TERRE DE PAYS CONSOMMATION , LE CARRE DE POMMES DE TERRE , PLUS PROCHE DE LA NATURE SEMENCE NON TRAITEE, POTAGER RESPECTE


C. PERRIOL S.A.R.L. - 74, route du Grand Pont, 07300 ST JEAN DE MUZOLS - France - SIREN 335920443


S.A.R.L C. PERRIOL Chez Ramberfruits - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Produits agricoles, horticoles, forestiers(ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.Traitement de matériaux Transformation des produits agricoles d'autrui(vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage.Broderie, couture.Découpage, polissage, revêtement métallique.Teinture de tissus ou vêtements.Traitement de tissus contre les mites.Retouche de vêtements.Imperméabilisation de tissus.Reliure de documents.Etamage.Purification et régénération de l'air.Vulcanisation (traitement de matériaux). Montage de bandes vidéo, tirage de photographies

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.