Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

le carré de pommes de terre
C. PERRIOL SARL

Numéro de dépôt :
3259042
Date de dépôt :
18/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
le carré de pommes de terre de C. PERRIOL

Présentation de la marque le carré de pommes de terre

Déposée le 18 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C. PERRIOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le carré de pommes de terre »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C. PERRIOL domicilié(e) Lieu dit LES MARRONS, ESPACE ECONOMIQUE AXE 7,26140 ALBON - 26140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 920 443 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS C. PERRIOL SARL domicilié(e) Lieu dit LES MARRONS, ESPACE ECONOMIQUE AXE 7,26140 ALBON - 26140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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C. PERRIOL a également déposé les autres marques suivantes : LA POMME DE TERRE AU COEUR DU POTAGER , LA DELIKATESSE DE SUD RHONE-ALPES , LA POMME DE TERRE AU COEUR DU POTAGER , POMME DE TERRE DE PAYS CONSOMMATION , POMME DE TERRE DE PAYS CONSOMMATION , LE CARRE DE POMMES DE TERRE , LES TERROIRS SEMENCES DE POMMES DE TERRE , PLUS PROCHE DE LA NATURE SEMENCE NON TRAITEE, POTAGER RESPECTE


C. PERRIOL SARL - Lieu dit LES MARRONS, ESPACE ECONOMIQUE AXE 7,26140 ALBON - 26140 - France - SIREN 335920443


ETS C. PERRIOL SARL - Lieu dit LES MARRONS, ESPACE ECONOMIQUE AXE 7,26140 ALBON - 26140 - France


Inscription le 21 septembre 2004 - Rejet total n°399779 - Publication au BOPI 2004-09-21

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Produits agricoles, horticoles, forestiers, (ni préparés, ni transformés) graines (semences) animaux vivants, fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.