Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA POMME DE TERRE AU COEUR DU POTAGER
C. PERRIOL SARL

Numéro de dépôt :
3306052
Date de dépôt :
23/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2014
LA POMME DE TERRE AU COEUR DU POTAGER de C. PERRIOL

Présentation de la marque LA POMME DE TERRE AU COEUR DU POTAGER

Déposée le 23 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C. PERRIOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA POMME DE TERRE AU COEUR DU POTAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C. PERRIOL domicilié(e) AXE 7, Les Marrons,26140 ALBON - 26140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 920 443 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets C. PERRIOL SARL domicilié(e) AXE 7, Les Marrons,26140 ALBON - 26140 - France.

La marque LA POMME DE TERRE AU COEUR DU POTAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA POMME DE TERRE AU COEUR DU POTAGER est expirée depuis le 23 juillet 2014.

C. PERRIOL a également déposé les autres marques suivantes : le carré de pommes de terre , LA DELIKATESSE DE SUD RHONE-ALPES , LA POMME DE TERRE AU COEUR DU POTAGER , POMME DE TERRE DE PAYS CONSOMMATION , POMME DE TERRE DE PAYS CONSOMMATION , LE CARRE DE POMMES DE TERRE , LES TERROIRS SEMENCES DE POMMES DE TERRE , PLUS PROCHE DE LA NATURE SEMENCE NON TRAITEE, POTAGER RESPECTE


C. PERRIOL SARL - AXE 7, Les Marrons,26140 ALBON - 26140 - France - SIREN 335920443


Ets C. PERRIOL SARL - AXE 7, Les Marrons,26140 ALBON - 26140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Produits agricoles, horticoles, forestiers, (ni préparés, ni transformés) graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.