Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C. PERRIOL
/
LA POMME DE TERRE AU COEUR DU POTAGER
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA POMME DE TERRE AU COEUR DU POTAGER
C. PERRIOL SARL

Numéro de dépôt :
3259041
Date de dépôt :
18/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LA POMME DE TERRE AU COEUR DU POTAGER de C. PERRIOL

Présentation de la marque LA POMME DE TERRE AU COEUR DU POTAGER

Déposée le 18 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C. PERRIOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA POMME DE TERRE AU COEUR DU POTAGER »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C. PERRIOL domicilié(e) Lieu dit LES MARRONS, ESPACE ECONOMIQUE AXE 7 - 26140 - ALBON - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 920 443 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS C. PERRIOL SARL domicilié(e) Lieu dit LES MARRONS, ESPACE ECONOMIQUE AXE 7 - 26140 - ALBON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

C. PERRIOL a également déposé les autres marques suivantes : le carré de pommes de terre , LA POMME DE TERRE AU COEUR DU POTAGER , LA DELIKATESSE DE SUD RHONE-ALPES , POMME DE TERRE DE PAYS CONSOMMATION , POMME DE TERRE DE PAYS CONSOMMATION , LE CARRE DE POMMES DE TERRE , LES TERROIRS SEMENCES DE POMMES DE TERRE , PLUS PROCHE DE LA NATURE SEMENCE NON TRAITEE, POTAGER RESPECTE


C. PERRIOL SARL - Lieu dit LES MARRONS, ESPACE ECONOMIQUE AXE 7 - 26140 - ALBON - France - SIREN 335920443


ETS C. PERRIOL SARL - Lieu dit LES MARRONS, ESPACE ECONOMIQUE AXE 7 - 26140 - ALBON - France


Inscription le 21 septembre 2004 - Rejet total n°399778 - Publication au BOPI 2004-09-21

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Produits agricoles, horticoles, forestiers, (ni préparés, ni transformés) graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.