Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C. PERRIOL
/
LA DELIKATESSE DE SUD RHONE-ALPES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA DELIKATESSE DE SUD RHONE-ALPES
C. PERRIOL SARL

Numéro de dépôt :
3419479
Date de dépôt :
22/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2016
LA DELIKATESSE DE SUD RHONE-ALPES de C. PERRIOL

Présentation de la marque LA DELIKATESSE DE SUD RHONE-ALPES

Déposée le 22 mars 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C. PERRIOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA DELIKATESSE DE SUD RHONE-ALPES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C. PERRIOL domicilié(e) LES MARRONS, ESPACE ECONOMIQUE AXE 7,26140 ALBON - 26140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 920 443 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS C. PERRIOL SARL domicilié(e) LES MARRONS, ESPACE ECONOMIQUE AXE 7,26140 ALBON - 26140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DELIKATESSE DE SUD RHONE-ALPES est expirée depuis le 22 mars 2016.

C. PERRIOL a également déposé les autres marques suivantes : le carré de pommes de terre , LA POMME DE TERRE AU COEUR DU POTAGER , LA POMME DE TERRE AU COEUR DU POTAGER , POMME DE TERRE DE PAYS CONSOMMATION , POMME DE TERRE DE PAYS CONSOMMATION , LE CARRE DE POMMES DE TERRE , LES TERROIRS SEMENCES DE POMMES DE TERRE , PLUS PROCHE DE LA NATURE SEMENCE NON TRAITEE, POTAGER RESPECTE


C. PERRIOL SARL - LES MARRONS, ESPACE ECONOMIQUE AXE 7,26140 ALBON - 26140 - France - SIREN 335920443


ETS C. PERRIOL SARL - LES MARRONS, ESPACE ECONOMIQUE AXE 7,26140 ALBON - 26140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Produits agricoles, horticoles, forestiers, (ni préparés, ni transformés) graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.