Déposée le 3 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.P
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Meubles Cannelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-43 du 26 octobre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.P domicilié(e) 5& routes des vaux de cernay, BP4 - 78610 - auffargis - France et immatriculée sous le numéro RCS 619 804 289 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.P., M. Pierre Jouanin domicilié(e) 5& routes des vaux de cernay, BP4 - 78610 - auffargis - France.
La marque Meubles Cannelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C.P., sarl - 5& routes des vaux de cernay, BP4 - 78610 - auffargis - France - SIREN 619804289
C.P., M. Pierre Jouanin - 5& routes des vaux de cernay, BP4 - 78610 - auffargis - France
Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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