Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.P.S. TECHNOLOGIES
/
C.P.S.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C.P.S.
C.P.S. TECHNOLOGIES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1311402
Date de dépôt :
30/05/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/05/2015

Présentation de la marque C.P.S.

Déposée le 30 mai 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.P.S. TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C.P.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.P.S. TECHNOLOGIES domicilié(e) ZA Des Aqueducs,69290 CRAPONNE (dossier no 2287813) - 69290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 395 926 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2287813) - 69134 - France.

La marque C.P.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque C.P.S. est expirée depuis le 30 mai 2015.

C.P.S. TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : BUS PLANE CARD , SmartJump


C.P.S. TECHNOLOGIES Société par Actions Simplifiée - ZA Des Aqueducs,69290 CRAPONNE (dossier no 2287813) - 69290 - France - SIREN 385395926


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2287813) - 69134 - France


Renouvellement sans limitation n°2043013 - Publication au BOPI 1995-08

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2005 n°2287813 - Publication au BOPI 2005-05-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45

Inscription le 11 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°420019 - Publication au BOPI 2005-10-11

Inscription le 11 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420018 - Publication au BOPI 2005-10-11

Inscription le 10 octobre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°177152 - Publication au BOPI 1994-10-10

Cartes d'identification;cartes bancaires d'identification; cartes de paiement et de crédit.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.