Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FEL 2
C.P.P. FEL 2, société anonyme

Numéro de dépôt :
1234380
Date de dépôt :
28/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/2013

Présentation de la marque FEL 2

Déposée le 28 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) C.P.P. FEL 2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FEL 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.P.P. FEL 2 domicilié(e) 265/269, rue Saint-Denis,75002 PARIS (dossier no 2234664) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 045 942 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2234664) - 75008 - France.

La marque FEL 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FEL 2 est expirée depuis le 28 avril 2013.


C.P.P. FEL 2, société anonyme - 265/269, rue Saint-Denis,75002 PARIS (dossier no 2234664) - 75002 - France - SIREN 592045942


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2234664) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2003 n°2234664 - Publication au BOPI 2003-01-13

Renouvellement sans limitation n°2018031 - Publication au BOPI 1993-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-38

Vêtements et tous articles d'habillement, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.