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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.P.P.D
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PRIVEBRASIL BY TETU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIVEBRASIL BY TETU
C.P.P.D, SAS

Numéro de dépôt :
3951743
Date de dépôt :
01/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2022
PRIVEBRASIL BY TETU de C.P.P.D

Présentation de la marque PRIVEBRASIL BY TETU

Déposée le 1 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.P.P.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRIVEBRASIL BY TETU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.P.P.D domicilié(e) 6 BIS RUE CAMPAGNE PREMIERE - 75685 - PARIS CEDEX 14 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 915 310 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.P.P.D, M. BUISSON OLIVIER domicilié(e) 6 BIS RUE CAMPAGNE PREMIERE - 75685 - PARIS CEDEX 14 - France.

La marque PRIVEBRASIL BY TETU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIVEBRASIL BY TETU est expirée depuis le 1 octobre 2022.

C.P.P.D a également déposé les autres marques suivantes : FURIES


C.P.P.D, SAS - 6 BIS RUE CAMPAGNE PREMIERE - 75685 - PARIS CEDEX 14 - France - SIREN 400915310


C.P.P.D, M. BUISSON OLIVIER - 6 BIS RUE CAMPAGNE PREMIERE - 75685 - PARIS CEDEX 14 - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.