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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.P.MCENTRE COMMERCIAL DE GROS
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protège 'gom
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

protège 'gom
C.P.M SAS CENTRE COMMERCIAL DE GROS

Numéro de dépôt :
3336921
Date de dépôt :
26/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
26/01/2015
protège \'gom de C.P.MCENTRE COMMERCIAL DE GROS

Présentation de la marque protège 'gom

Déposée le 26 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.P.MCENTRE COMMERCIAL DE GROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « protège 'gom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.P.MCENTRE COMMERCIAL DE GROS domicilié(e) 23 Rue GASTON EVRARD,31094 TOULOUSE cedex 01 - 31094 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 685 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.P.M CENTRE COMMERCIAL DE GROS domicilié(e) 23 RUE GASTON EVRARD,31094 TOULOUSE CEDEX 01 - 31094 - France.

La marque protège 'gom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque protège 'gom est expirée depuis le 26 janvier 2015.


C.P.M SAS CENTRE COMMERCIAL DE GROS - 23 Rue GASTON EVRARD,31094 TOULOUSE cedex 01 - 31094 - France - SIREN 330685090


C.P.M CENTRE COMMERCIAL DE GROS - 23 RUE GASTON EVRARD,31094 TOULOUSE CEDEX 01 - 31094 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

– caoutchouc, gutta percha, gonne, aniante, mica ; produits en matières plastiques mi ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non mettalliques – bouchons en caoutchouc ; matieres d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles metalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; resines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en caoutchouc) ; fibre ou laine de verre pour l'isolation. – tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; Velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).