Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Scènes d'eau
C.P.M (COMPTOIR DES PLASTIQUES DU MIDI) SAS

Numéro de dépôt :
3297263
Date de dépôt :
14/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
14/06/2014
Scènes d\'eau de C.P.M (COMPTOIR DES PLASTIQUES DU MIDI

Présentation de la marque Scènes d'eau

Déposée le 14 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C.P.M (COMPTOIR DES PLASTIQUES DU MIDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Scènes d'eau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C.P.M (COMPTOIR DES PLASTIQUES DU MIDI domicilié(e) CENTRE COMMERCIAL DE GROS, 23 RUE GASTON EVRARD,31094 TOULOUSE CEDEX 01 - 31094 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 685 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.P.M (COMPTOIR DES PLASTIQUES DU MIDI) domicilié(e) CENTRE COMMERCIAL DE GROS, 23 RUE GASTON EVRARD,31094 TOULOUSE CEDEX 01 - 31094 - France.

La marque Scènes d'eau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297263.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Scènes d'eau est expirée depuis le 14 juin 2014.


C.P.M (COMPTOIR DES PLASTIQUES DU MIDI) SAS - CENTRE COMMERCIAL DE GROS, 23 RUE GASTON EVRARD,31094 TOULOUSE CEDEX 01 - 31094 - France - SIREN 330685090


C.P.M (COMPTOIR DES PLASTIQUES DU MIDI) - CENTRE COMMERCIAL DE GROS, 23 RUE GASTON EVRARD,31094 TOULOUSE CEDEX 01 - 31094 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

Métaux communs et leurs alliages matériaux de construction métalliques ; constructions, transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques, échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques. Appareil d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils d'installations de climatisation ; congélateurs ; lampe de poche ; cafetières électriques. cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Meubles, glaces (miroirs), cadres – objet d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matière plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux. Tapis, paillassons, nattes, linolium et autres revêtements de sol (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobile ; gazon artificiel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.