Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Toutinsect'
C.P. JARDIN SARL

Numéro de dépôt :
93461926
Date de dépôt :
15/03/1993
Lieu de dépôt :
AVESNES
Date d'expiration :
15/03/2003

Présentation de la marque Toutinsect'

Déposée le 15 mars 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.P. JARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVESNES), la marque française « Toutinsect' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.P. JARDIN domicilié(e) 19 bis rue E. Mascart, 59570 Bavay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CP JARDIN - France.

La marque Toutinsect' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toutinsect' est expirée depuis le 15 mars 2003.

C.P. JARDIN a également déposé les autres marques suivantes : ENGRAIS CROISSANCE , TOM POUSS'


C.P. JARDIN SARL - 19 bis rue E. Mascart, 59570 Bavay - France


CP JARDIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Produits destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'arboriculture, le maraîchage, le jardinage à savoir produits pour la destruction des animaux nuisibles