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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.P. JARDIN
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TOM POUSS'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOM POUSS'
C.P. JARDIN SARL

Numéro de dépôt :
94539579
Date de dépôt :
21/09/1994
Lieu de dépôt :
AVESNES
Date d'expiration :
21/09/2004

Présentation de la marque TOM POUSS'

Déposée le 21 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.P. JARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVESNES), la marque française « TOM POUSS' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.P. JARDIN domicilié(e) 19 bis, rue E. Mascart, 59570 BAVAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CP JARDIN - France.

La marque TOM POUSS' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOM POUSS' est expirée depuis le 21 septembre 2004.

C.P. JARDIN a également déposé les autres marques suivantes : Toutinsect' , ENGRAIS CROISSANCE


C.P. JARDIN SARL - 19 bis, rue E. Mascart, 59570 BAVAY - France


CP JARDIN - France


Inscription le 27 février 2001 - Rejet partiel n°316238 - Publication au BOPI 2001-02-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Produits destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'arboriculture, le maraîchage, le jardinage à savoir supports de culture, substrats, terreaux, terres, engrais, fertilisants, fumures, amendements organiques fumiers, produits pour la destruction des animaux nuisibles, insecticides, fongicides, herbicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.