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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.P.I. (Créa production International
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SUBSTAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUBSTAR
SARL C.P.I. (Créa production International)

Numéro de dépôt :
98730777
Date de dépôt :
27/04/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/2008

Présentation de la marque SUBSTAR

Déposée le 27 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.P.I. (Créa production International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUBSTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-24 du 12 juin 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.P.I. (Créa production International domicilié(e) 32 Rue D'Aiguillon, 29200 Brest - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 622 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL C.P.I. (Créa production international) - France.

La marque SUBSTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBSTAR est expirée depuis le 27 avril 2008.


SARL C.P.I. (Créa production International) - 32 Rue D'Aiguillon, 29200 Brest - France - SIREN 417622644


SARL C.P.I. (Créa production international) - France


Inscription le 27 juillet 1998 - Retrait partiel n°258453 - Publication au BOPI 1998-07-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

Vêtements, chaussures, chapellerie. Sacs en cuir ou imitation du cuir à savoir : sacs scolaires, sacs à main, sacs de sport, (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir : couvre lit, couverture de lit, drap house, house de couette, taie d'oreiller, nappes, serviette de table, gant de toilette, drap de bain, peignoir de bain.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.