Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I.P.P.M.
C.P.I. société à responsabilité limitée au capital de 60.000 F

Numéro de dépôt :
99801616
Date de dépôt :
30/06/1999
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
30/06/2009

Présentation de la marque I.P.P.M.

Déposée le 30 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.P.I. au capital de 60.000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « I.P.P.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.P.I. au capital de 60.000 F domicilié(e) ZI de la Fléchette, DARGOIRE (42800), RCS SAINT ETIENNE 409 568 748 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Bruno RIVOIRE Cabinet VIA JURIS - France.

La marque I.P.P.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.P.P.M. est expirée depuis le 30 juin 2009.


C.P.I. société à responsabilité limitée au capital de 60.000 F - ZI de la Fléchette, DARGOIRE (42800), RCS SAINT ETIENNE 409 568 748 - France


Me Bruno RIVOIRE Cabinet VIA JURIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Machines, à savoir machines automatisées en productique, robots (machines), centres d'usinage, fraiseuses, rectifieuses, tours, machines de taillage, robots portiques, robots polyarticulés ; machines-outils, machines-transferts, appareils de levages et de manutention, parties constitutives de machines de manutention et de machines-outils, montages mécaniques pour machines et machines-outils. Appareils et instruments électriques, à savoir appareils et instruments pour la conduite et le réglage d'organes de machines, commandes électriques, systèmes de commande électriques, armoires électriques de commandes utilisées en productique ; appareils et instruments électroniques, à savoir composants électroniques ou d'appareils de mesure et de contrôle électroniques ; appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de surveillance ; commandes électriques et électroniques de machines et machines-outils en vue de leur automatisation de fonctionnement ; armoires de distribution électrique et électronique, systèmes de commande électrique et électronique de machines et machines-outils. Travaux d'ingénierie, bureaux d'études, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, notamment en matière de dessin industriel, d'électronique, de mécanique, de paramétrage de machines et machines-outils et de productique, de paramétrage et d'installation de systèmes d'automatisation et parcs de machines automatisées en productique, études de projet, notamment en matière de productique, recherches en mécanique, productique et robotique, études de systèmes robotisés, services d'ingénieurs chargés d'évaluations, estimations, recherches, rapport dans les domaines définis ci-dessus.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.