Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORT PHOTO
C.P.E.S.

Numéro de dépôt :
93462192
Date de dépôt :
01/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2003

Présentation de la marque SPORT PHOTO

Déposée le 1 avril 1993 par la société C.P.E.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPORT PHOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la société C.P.E.S domicilié(e) 140 Route de la Reine, 92100 BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 962 750 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.P.E.S. J.D. NOUAILHAC - France.

La marque SPORT PHOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT PHOTO est expirée depuis le 1 avril 2003.


C.P.E.S. - 140 Route de la Reine, 92100 BOULOGNE - France - SIREN 334962750


C.P.E.S. J.D. NOUAILHAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Papier carton et articles pour reliures ; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.