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Marques déposées par la société C.P.E.S. (SARL DE PRESSE
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BASKET USA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASKET USA
C.P.E.S. (SARL DE PRESSE)

Numéro de dépôt :
93466452
Date de dépôt :
30/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2003

Présentation de la marque BASKET USA

Déposée le 30 avril 1993 par la société C.P.E.S. (SARL DE PRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BASKET USA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la société C.P.E.S. (SARL DE PRESSE domicilié(e) 140 Route de la Reine, 92100 BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 962 750 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.P.E.S. - France.

La marque BASKET USA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASKET USA est expirée depuis le 30 avril 2003.


C.P.E.S. (SARL DE PRESSE) - 140 Route de la Reine, 92100 BOULOGNE - France - SIREN 334962750


C.P.E.S. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Papier, carton; imprimés, journaux et périodiques, livres; articles pour reliures; photographies; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie); matériaux pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Education et divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.